SCI LE BAS D'ARDY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BAS D'ARDY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 437 495 781. Son siège social est situé Village de Proulieu N.seiller Lieu Bas d'Ardy, 01150 Lagnieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLE LANGLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BAS D'ARDY
INSEE- Dénomination
- SCI LE BAS D'ARDY
- SIREN
- 437 495 781
- SIRET (siège)
- 437 495 781 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46437495781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 495 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2002
- Siège social
- VILLAGE DE PROULIEU N.SEILLER LIEU BAS D'ARDY, 01150, LAGNIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BAS D'ARDY
ACQUISITION CONSTRUCTION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU TOUT AUTRE MOYEN DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI LE BAS D'ARDY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BAS D'ARDY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BAS D'ARDY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 LAGNIEUSiègeActif
437 495 781 00019 · ouvert le 07 septembre 1974 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BAS D'ARDY
INPIComptes annuels de SCI LE BAS D'ARDY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BAS D'ARDY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BAS D'ARDY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAS D'ARDY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BAS D'ARDY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BAS D'ARDY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BAS D'ARDY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEILLER Nicole Henriette Lucienne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEILLER Laurent, Didier, Rémy ; Associé indéfiniment responsable : SEILLER Pierre, François, Xavier ; Associé indéfiniment responsable : SERRANO Frédérique, Catherine, Murielle ; Associé indéfiniment responsable : SEILLER Renaud, Charles, Raymond
- création
Date d'effet : 25 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE BAS D'ARDY
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAS D'ARDY ?
Le numéro SIREN de SCI LE BAS D'ARDY est 437 495 781. Le SIRET de son siège social est 437 495 781 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46437495781.
Qui dirige SCI LE BAS D'ARDY ?
SCI LE BAS D'ARDY est dirigée par NICOLE LANGLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BAS D'ARDY ?
Le siège social de SCI LE BAS D'ARDY est situé Village de Proulieu N.seiller Lieu Bas d'Ardy, 01150 Lagnieu.
SCI LE BAS D'ARDY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BAS D'ARDY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BAS D'ARDY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BAS D'ARDY.
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