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SCI LE BAS DE LA COTE

Active
Siren334 414 091SCI88600 FREMIFONTAINECréée le 01 février 1986

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
609,8 €

SCI LE BAS DE LA COTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1986, identifiée par le SIREN 334 414 091. Elle est domiciliée Ld Champs du Jardin Fremifontaine, 88600 Fremifontaine. SCI LE BAS DE LA COTE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). HUBERT BEGEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BAS DE LA COTE

Dénomination
SCI LE BAS DE LA COTE
SIREN
334 414 091
SIRET (siège)
334 414 091 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94334414091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 414 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 février 1986
Siège social
LD CHAMPS DU JARDIN FREMIFONTAINE, 88600, FREMIFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BAS DE LA COTE

GESTION DE BIENS

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Finances de SCI LE BAS DE LA COTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BAS DE LA COTE

HB

HUBERT BEGEL

Gérant

Depuis la création (01 février 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LE BAS DE LA COTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 FREMIFONTAINESiègeActif

    334 414 091 00010 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BAS DE LA COTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Conformité de SCI LE BAS DE LA COTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAS DE LA COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BAS DE LA COTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BAS DE LA COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BAS DE LA COTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1986

Questions fréquentes sur SCI LE BAS DE LA COTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAS DE LA COTE ?

Le numéro SIREN de SCI LE BAS DE LA COTE est 334 414 091. Le SIRET de son siège social est 334 414 091 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94334414091.

Qui dirige SCI LE BAS DE LA COTE ?

SCI LE BAS DE LA COTE est dirigée par HUBERT BEGEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BAS DE LA COTE ?

Le siège social de SCI LE BAS DE LA COTE est situé Ld Champs du Jardin Fremifontaine, 88600 Fremifontaine.

SCI LE BAS DE LA COTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BAS DE LA COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BAS DE LA COTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BAS DE LA COTE.