SCI LE BAS DE LA COTE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 609,8 €
SCI LE BAS DE LA COTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1986, identifiée par le SIREN 334 414 091. Elle est domiciliée Ld Champs du Jardin Fremifontaine, 88600 Fremifontaine. SCI LE BAS DE LA COTE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). HUBERT BEGEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BAS DE LA COTE
INSEE- Dénomination
- SCI LE BAS DE LA COTE
- SIREN
- 334 414 091
- SIRET (siège)
- 334 414 091 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94334414091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 414 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 février 1986
- Siège social
- LD CHAMPS DU JARDIN FREMIFONTAINE, 88600, FREMIFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BAS DE LA COTE
GESTION DE BIENS
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Finances de SCI LE BAS DE LA COTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BAS DE LA COTE
INSEEÉtablissements de SCI LE BAS DE LA COTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88600 FREMIFONTAINESiègeActif
334 414 091 00010 · ouvert le 01 février 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BAS DE LA COTE
INPIConformité de SCI LE BAS DE LA COTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAS DE LA COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BAS DE LA COTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BAS DE LA COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BAS DE LA COTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1986
Questions fréquentes sur SCI LE BAS DE LA COTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAS DE LA COTE ?
Le numéro SIREN de SCI LE BAS DE LA COTE est 334 414 091. Le SIRET de son siège social est 334 414 091 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94334414091.
Qui dirige SCI LE BAS DE LA COTE ?
SCI LE BAS DE LA COTE est dirigée par HUBERT BEGEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE BAS DE LA COTE ?
Le siège social de SCI LE BAS DE LA COTE est situé Ld Champs du Jardin Fremifontaine, 88600 Fremifontaine.
SCI LE BAS DE LA COTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BAS DE LA COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BAS DE LA COTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BAS DE LA COTE.
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