SCI LE BAS TRIGOUET

Active

Siren439 211 368SCI44170 JANSCréée le 21 septembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 400 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 211 368, SCI LE BAS TRIGOUET est une SCI créée le 21 septembre 2001. Elle est domiciliée Le Bas-Trigouet, 44170 Jans. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par UNE FAMILLE UN TOIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BAS TRIGOUET

INSEE

Dénomination: SCI LE BAS TRIGOUET
SIREN: 439 211 368
SIRET (siège): 439 211 368 00014
N° TVA intracommunautaire: FR84439211368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 211 368
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 400 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 septembre 2001
Siège social: LE BAS-TRIGOUET, 44170, JANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE BAS TRIGOUET

propriété, construction, administration et exploi- tation par tous moyens notamment par bail ou location de tous biens immobilièrs.

Finances de SCI LE BAS TRIGOUET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BAS TRIGOUET

INSEE

UNE FAMILLE UN TOIT

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE BAS TRIGOUET

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44170 JANSSiègeActif
439 211 368 00014 · ouvert le 10 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BAS TRIGOUET

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2001

Acte

Comptes annuels de SCI LE BAS TRIGOUET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BAS TRIGOUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BAS TRIGOUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAS TRIGOUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BAS TRIGOUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BAS TRIGOUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BAS TRIGOUET

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 21 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BAS TRIGOUET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAS TRIGOUET ?

Le numéro SIREN de SCI LE BAS TRIGOUET est 439 211 368. Le SIRET de son siège social est 439 211 368 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84439211368.

Qui dirige SCI LE BAS TRIGOUET ?

SCI LE BAS TRIGOUET est dirigée par UNE FAMILLE UN TOIT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BAS TRIGOUET ?

Le siège social de SCI LE BAS TRIGOUET est situé Le Bas-Trigouet, 44170 Jans.