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SCI LE BAT DU LAC

Active
Siren501 029 409SCI74210 DOUSSARDCréée le 21 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,4 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 029 409, SCI LE BAT DU LAC est une SCI créée le 21 novembre 2007. Son siège social est situé 2126 A Rte de Talloires, 74210 Doussard. SCI LE BAT DU LAC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANIE BALMONT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BAT DU LAC

Dénomination
SCI LE BAT DU LAC
SIREN
501 029 409
SIRET (siège)
501 029 409 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04501029409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 029 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 390 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 novembre 2007
Siège social
2126 A RTE DE TALLOIRES, 74210, DOUSSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BAT DU LAC

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, LA CONSTRUCTION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSION, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS...

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Finances de SCI LE BAT DU LAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BAT DU LAC

S

SCI DE PRACOUTIEL

Autre

Établissements de SCI LE BAT DU LAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeActif

    501 029 409 00015 · ouvert le 23 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BAT DU LAC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2021

  • Acte

Conformité de SCI LE BAT DU LAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAT DU LAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BAT DU LAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BAT DU LAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BAT DU LAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    COSMA Elisabeth nom d'usage : COSMA n'est plus gérant. BALMONT Nicolas nom d'usage : BALMONT devient gérant. BALMONT Stéphanie Marie nom d'usage : BALMONT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LE BAT DU LAC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAT DU LAC ?

Le numéro SIREN de SCI LE BAT DU LAC est 501 029 409. Le SIRET de son siège social est 501 029 409 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04501029409.

Qui dirige SCI LE BAT DU LAC ?

SCI LE BAT DU LAC est dirigée par STEPHANIE BALMONT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BAT DU LAC ?

Le siège social de SCI LE BAT DU LAC est situé 2126 A Rte de Talloires, 74210 Doussard.

SCI LE BAT DU LAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BAT DU LAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BAT DU LAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BAT DU LAC.