SCI LE BATELEUR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI LE BATELEUR est une société civile immatriculée le 19 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 864 011. Son siège social est situé 11 Che de la Guidonnerie le Hamel, 78980 Breval. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK MARTIAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BATELEUR
INSEE- Dénomination
- SCI LE BATELEUR
- SIREN
- 493 864 011
- SIRET (siège)
- 493 864 011 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR77493864011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 864 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 janvier 2007
- Siège social
- 11 CHE DE LA GUIDONNERIE LE HAMEL, 78980, BREVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BATELEUR
ACHAT CONSTRUCTION GESTION EXPLOITATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SOUSCRIPTION ET GESTION DE PARTS DE SOCIETES A VOCATION IMMOBILIERE
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Finances de SCI LE BATELEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BATELEUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans
Établissements de SCI LE BATELEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78980 BREVALSiègeActif
493 864 011 00017 · ouvert le 05 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BATELEUR
INPIConformité de SCI LE BATELEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BATELEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BATELEUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BATELEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BATELEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI LE BATELEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BATELEUR ?
Le numéro SIREN de SCI LE BATELEUR est 493 864 011. Le SIRET de son siège social est 493 864 011 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77493864011.
Qui dirige SCI LE BATELEUR ?
SCI LE BATELEUR est dirigée par PATRICK MARTIAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BATELEUR ?
Le siège social de SCI LE BATELEUR est situé 11 Che de la Guidonnerie le Hamel, 78980 Breval.
SCI LE BATELEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BATELEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BATELEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BATELEUR.
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