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SCI LE BATO

Active
Siren453 987 414SCI75015 PARISCréée le 16 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 987 414, SCI LE BATO est une SCI créée le 16 juin 2004. Elle est domiciliée 34 rue du Hameau, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE BRARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BATO

Dénomination
SCI LE BATO
SIREN
453 987 414
SIRET (siège)
453 987 414 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95453987414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 987 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 juin 2004
Siège social
34 RUE DU HAMEAU, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BATO

ACQUISITION D'UN NAVIRE DE PLAISANCE DE TYPE KYRIE FEELING 10 90, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET EXPLOITATION EVENTUELLEPAR BAIL, LOCATION, SOUS-LOCATION DUDIT NAVIRE

Finances de SCI LE BATO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BATO

DB

DOMINIQUE BRARD

Gérant

Depuis la création (16 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE BATO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    453 987 414 00019 · ouvert le 08 avril 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BATO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BATO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BATO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BATO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BATO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BATO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BATO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BATO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI LE BATO

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BATO ?

Le numéro SIREN de SCI LE BATO est 453 987 414. Le SIRET de son siège social est 453 987 414 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95453987414.

Qui dirige SCI LE BATO ?

SCI LE BATO est dirigée par DOMINIQUE BRARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BATO ?

Le siège social de SCI LE BATO est situé 34 rue du Hameau, 75015 Paris.

SCI LE BATO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BATO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BATO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BATO.

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