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SCI LE BEL ORME

Active
Siren434 975 900654045220 CHUELLESCréée le 20 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
760 €
Effectif
Non publié

SCI LE BEL ORME est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2001, identifiée par le SIREN 434 975 900. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Rousselets, 45220 Chuelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN PELLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BEL ORME

Dénomination
SCI LE BEL ORME
SIREN
434 975 900
SIRET (siège)
434 975 900 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01434975900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 975 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
760 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 2001
Siège social
LES ROUSSELETS, 45220, CHUELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BEL ORME

L'ACQUISITION, LA LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE BEL ORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BEL ORME

AP

ALAIN PELLE

Gérant

Depuis la création (20 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE BEL ORME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45220 CHUELLESSiègeActif

    434 975 900 00011 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BEL ORME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BEL ORME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BEL ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BEL ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BEL ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BEL ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BEL ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BEL ORME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BEL ORME

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BEL ORME ?

Le numéro SIREN de SCI LE BEL ORME est 434 975 900. Le SIRET de son siège social est 434 975 900 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01434975900.

Qui dirige SCI LE BEL ORME ?

SCI LE BEL ORME est dirigée par ALAIN PELLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BEL ORME ?

Le siège social de SCI LE BEL ORME est situé Les Rousselets, 45220 Chuelles.

SCI LE BEL ORME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BEL ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BEL ORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BEL ORME.

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