SCI LE BELFORT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 005 898, SCI LE BELFORT est une SCI créée le 20 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 RUE de Noffriez, 88800 Vittel. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SERGE CUNIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BELFORT
INSEE- Dénomination
- SCI LE BELFORT
- SIREN
- 400 005 898
- SIRET (siège)
- 400 005 898 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR54400005898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 005 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 234,84 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 février 1995
- Siège social
- 85 RUE de Noffriez, 88800, Vittel
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LE BELFORT
Acquisition, propriete, administration et exploitation par bail
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Finances de SCI LE BELFORT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BELFORT
INSEESCI LE BOURG
Autre
Depuis la création (20 février 1995) · 31 ans
Établissements de SCI LE BELFORT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88800 VittelSiègeActif
400 005 898 00020 · ouvert le 04 février 1995 · NAF 6820B
- 88140 BulgnévilleFermé
400 005 898 00012 · ouvert le 04 février 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BELFORT
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE BELFORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELFORT. Elles s'échelonnent de 1993 à 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 1994 · N° 92-14.387
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 décembre 1993 · N° 92-14.492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BELFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BELFORT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
- création
Date d'effet : 20 février 1995
Questions fréquentes sur SCI LE BELFORT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELFORT ?
Le numéro SIREN de SCI LE BELFORT est 400 005 898. Le SIRET de son siège social est 400 005 898 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54400005898.
Qui dirige SCI LE BELFORT ?
SCI LE BELFORT est dirigée par SERGE CUNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BELFORT ?
Le siège social de SCI LE BELFORT est situé 85 RUE de Noffriez, 88800 Vittel.
SCI LE BELFORT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BELFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BELFORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELFORT.
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