SCI LE BELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE BELIER est une SCI immatriculée le 5 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 077 160. Son siège social est situé 253 AV des arbouses Résidence les cigalons, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROBERT Chausse exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BELIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE BELIER
- SIREN
- 434 077 160
- SIRET (siège)
- 434 077 160 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR90434077160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 077 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 janvier 2001
- Siège social
- 253 AV des arbouses Résidence les cigalons, 83240, Cavalaire-sur-Mer
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BELIER
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BELIER
INSEEGérant
Établissements de SCI LE BELIER
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 83240 Cavalaire-sur-MerSiègeActif
434 077 160 00043 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 6820B
- 94160 SAINT-MANDEFermé
434 077 160 00019 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 702C
- 94300 VINCENNESFermé
434 077 160 00027 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6820B
- 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTFermé
434 077 160 00035 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BELIER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE BELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BELIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2026-04-22 · Début d'activité : 2026-02-01
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2001-01-05 · Début d'activité : 2001-01-02
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Gérant Associé : CHAUSSE Robert Patrick modification le 10 Décembre 2015 Gérant Associé : BAUMEISTER Pétra en fonction le 10 Décembre 2015
- création
Date d'effet : 05 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE BELIER est 434 077 160. Le SIRET de son siège social est 434 077 160 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434077160.
Qui dirige SCI LE BELIER ?
SCI LE BELIER est dirigée par ROBERT Chausse, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BELIER ?
Le siège social de SCI LE BELIER est situé 253 AV des arbouses Résidence les cigalons, 83240 Cavalaire-sur-Mer.
SCI LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELIER.
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