SCI LE BELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 710 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BELIER est une société civile immatriculée le 6 février 2020 sous le numéro SIREN 881 397 103. Son siège social est situé 82 Rte de Montluzin, 69380 Chasselay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par VALERIE PLANTIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LE BELIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE BELIER
- SIREN
- 881 397 103
- SIRET (siège)
- 881 397 103 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33881397103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 397 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 710 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2020
- Siège social
- 82 RTE DE MONTLUZIN, 69380, CHASSELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BELIER
L'acquisition, par voie d'apport ou d'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis non bâtis.
Finances de SCI LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BELIER
INSEEÉtablissements de SCI LE BELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 CHASSELAYSiègeActif
881 397 103 00014 · ouvert le 30 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BELIER
INPIComptes annuels de SCI LE BELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 février 2020
Questions fréquentes sur SCI LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE BELIER est 881 397 103. Le SIRET de son siège social est 881 397 103 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33881397103.
Qui dirige SCI LE BELIER ?
SCI LE BELIER est dirigée par VALERIE PLANTIN, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BELIER ?
Le siège social de SCI LE BELIER est situé 82 Rte de Montluzin, 69380 Chasselay.
SCI LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELIER.
Entreprises similaires
Même activité à Chasselay