SCI LES CHAPS 38
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 829 803 857, SCI LES CHAPS 38 est une SCI créée le 23 mai 2017. Son siège social est situé Che de la Carronnerie, 69380 Chasselay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARYSE RACAMIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CHAPS 38
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHAPS 38
- SIREN
- 829 803 857
- SIRET (siège)
- 829 803 857 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91829803857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 803 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 2017
- Siège social
- CHE DE LA CARRONNERIE, 69380, CHASSELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHAPS 38
Acquisition, gestion, location biens, immobiliers.
Finances de SCI LES CHAPS 38
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHAPS 38
INSEEÉtablissements de SCI LES CHAPS 38
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 CHASSELAYSiègeActif
829 803 857 00012 · ouvert le 05 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHAPS 38
INPIComptes annuels de SCI LES CHAPS 38
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAPS 38. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHAPS 38
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAPS 38. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAPS 38 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHAPS 38 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHAPS 38
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-05
- création
Date d'effet : 23 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI LES CHAPS 38
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAPS 38 ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHAPS 38 est 829 803 857. Le SIRET de son siège social est 829 803 857 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91829803857.
Qui dirige SCI LES CHAPS 38 ?
SCI LES CHAPS 38 est dirigée par MARYSE RACAMIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHAPS 38 ?
Le siège social de SCI LES CHAPS 38 est situé Che de la Carronnerie, 69380 Chasselay.
SCI LES CHAPS 38 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHAPS 38 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHAPS 38 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAPS 38.
Entreprises similaires
Même activité à Chasselay