SCI LE BELVEDERE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 200 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 908 865 785, SCI LE BELVEDERE est une SCI créée le 5 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE CALONNE 14 Rue de Calonne, 39210 Baume-les-Messieurs. SCI LE BELVEDERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par EMMANUEL BEFFY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BELVEDERE
INSEE- Dénomination
- SCI LE BELVEDERE
- SIREN
- 908 865 785
- SIRET (siège)
- 908 865 785 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20908865785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 865 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 janvier 2022
- Siège social
- 14 RUE CALONNE 14 Rue de Calonne, 39210, BAUME-LES-MESSIEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BELVEDERE
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Finances de SCI LE BELVEDERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BELVEDERE
INSEEÉtablissements de SCI LE BELVEDERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39210 BAUME-LES-MESSIEURSSiègeActif
908 865 785 00012 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BELVEDERE
INPIConformité de SCI LE BELVEDERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BELVEDERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 05 janvier 2022
Questions fréquentes sur SCI LE BELVEDERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELVEDERE ?
Le numéro SIREN de SCI LE BELVEDERE est 908 865 785. Le SIRET de son siège social est 908 865 785 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20908865785.
Qui dirige SCI LE BELVEDERE ?
SCI LE BELVEDERE est dirigée par EMMANUEL BEFFY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BELVEDERE ?
Le siège social de SCI LE BELVEDERE est situé 14 RUE CALONNE 14 Rue de Calonne, 39210 Baume-les-Messieurs.
SCI LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELVEDERE.
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