SCI LE BERNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BERNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 744 801. Son siège social est situé Le Bernes, 32330 Lauraet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARC BUTERNE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BERNES
INSEE- Dénomination
- SCI LE BERNES
- SIREN
- 442 744 801
- SIRET (siège)
- 442 744 801 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29442744801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 744 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juillet 2002
- Siège social
- LE BERNES, 32330, LAURAET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BERNES
Propriété et gestion de tous biens immobiliers
Finances de SCI LE BERNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BERNES
INSEEÉtablissements de SCI LE BERNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32330 LAURAETSiègeActif
442 744 801 00014 · ouvert le 12 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BERNES
INPIComptes annuels de SCI LE BERNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BERNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BERNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BERNES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BERNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI LE BERNES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BERNES ?
Le numéro SIREN de SCI LE BERNES est 442 744 801. Le SIRET de son siège social est 442 744 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29442744801.
Qui dirige SCI LE BERNES ?
SCI LE BERNES est dirigée par JEAN-MARC BUTERNE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BERNES ?
Le siège social de SCI LE BERNES est situé Le Bernes, 32330 Lauraet.
SCI LE BERNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BERNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BERNES.
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