Checkers

SCI LE BERRY

Active
Siren383 352 838SCI15240 SAIGNESCréée le 29 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
36,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BERRY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 352 838. Son siège social est situé Rte d Ydes la Terrasse, 15240 Saignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL BARNIET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BERRY

Dénomination
SCI LE BERRY
SIREN
383 352 838
SIRET (siège)
383 352 838 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45383352838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 352 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
36 587,76 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 octobre 1991
Siège social
RTE D YDES LA TERRASSE, 15240, SAIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BERRY

acquisition droits immobiliers en nue propriété.

Finances de SCI LE BERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BERRY

PB

PASCAL BARNIET

Gérant

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15240 SAIGNESSiègeActif

    383 352 838 00015 · ouvert le 24 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BERRY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BERRY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BERRY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    BARNIET Michel Louis nom d'usage : BARNIET n'est plus gérant. BARNIER Pascal Michel André nom d'usage : BARNIER devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE BERRY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BERRY ?

Le numéro SIREN de SCI LE BERRY est 383 352 838. Le SIRET de son siège social est 383 352 838 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45383352838.

Qui dirige SCI LE BERRY ?

SCI LE BERRY est dirigée par PASCAL BARNIET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BERRY ?

Le siège social de SCI LE BERRY est situé Rte d Ydes la Terrasse, 15240 Saignes.

SCI LE BERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BERRY.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Saignes

Toutes les entreprises à Saignes