SCI LE BESSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 473 790, SCI LE BESSON est une SCI créée le 9 mai 2018. Elle est domiciliée 39 Che du Besson, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE PAYAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BESSON
INSEE- Dénomination
- SCI LE BESSON
- SIREN
- 839 473 790
- SIRET (siège)
- 839 473 790 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03839473790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 473 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 2018
- Siège social
- 39 CHE DU BESSON, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BESSON
L'acquisition, l'administration, la location, la transformation, l'aménagement, la propriété, la mise en valeur, la construction de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI LE BESSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BESSON
INSEEÉtablissements de SCI LE BESSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif
839 473 790 00013 · ouvert le 25 avril 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BESSON
INPIComptes annuels de SCI LE BESSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BESSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BESSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BESSON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00960
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 octobre 1999 · N° 97-10.234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 1996 · N° 93-40.904
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BESSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-25
- création
Date d'effet : 09 mai 2018
Questions fréquentes sur SCI LE BESSON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BESSON ?
Le numéro SIREN de SCI LE BESSON est 839 473 790. Le SIRET de son siège social est 839 473 790 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03839473790.
Qui dirige SCI LE BESSON ?
SCI LE BESSON est dirigée par STEPHANE PAYAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BESSON ?
Le siège social de SCI LE BESSON est situé 39 Che du Besson, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.
SCI LE BESSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BESSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BESSON.
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