SCI LE BLANC MESNIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BLANC MESNIL est une SCI immatriculée le 25 juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 186 560. Elle est domiciliée Charreau Contigne, 49330 Les Hauts-d'Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JOEL MONNIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BLANC MESNIL
INSEE- Dénomination
- SCI LE BLANC MESNIL
- SIREN
- 413 186 560
- SIRET (siège)
- 413 186 560 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR87413186560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 186 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juillet 1997
- Siège social
- CHARREAU CONTIGNE, 49330, LES HAUTS-D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BLANC MESNIL
LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME D'UN IMMEUBLE QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR (OU APPORTER A LA SOCIETE) ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT A L'OBJET SOCIAL
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Finances de SCI LE BLANC MESNIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BLANC MESNIL
INSEEÉtablissements de SCI LE BLANC MESNIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49330 LES HAUTS-D'ANJOUSiègeActif
413 186 560 00012 · ouvert le 25 juillet 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BLANC MESNIL
INPIComptes annuels de SCI LE BLANC MESNIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BLANC MESNIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BLANC MESNIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BLANC MESNIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
114 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BLANC MESNIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 25 août 2026 · N° 26/00569
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00772
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01556
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Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02310
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00091
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00146
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD Hospitalisation
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/01345
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Décision du 10 février 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00790
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Tribunal judiciaire, chambre de la famille
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/00169
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00281
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 13 janvier 2026 · N° 22/00743
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/01142
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d’une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/02946
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00621
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 10 décembre 2025 · N° 23/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 24 novembre 2025 · N° 23/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025P01668
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jERICHO CIVIL
Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/02198
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 23/01906
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BLANC MESNIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BLANC MESNIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 1997
Questions fréquentes sur SCI LE BLANC MESNIL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BLANC MESNIL ?
Le numéro SIREN de SCI LE BLANC MESNIL est 413 186 560. Le SIRET de son siège social est 413 186 560 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87413186560.
Qui dirige SCI LE BLANC MESNIL ?
SCI LE BLANC MESNIL est dirigée par JOEL MONNIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE BLANC MESNIL ?
Le siège social de SCI LE BLANC MESNIL est situé Charreau Contigne, 49330 Les Hauts-d'Anjou.
SCI LE BLANC MESNIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BLANC MESNIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BLANC MESNIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BLANC MESNIL.
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