SCI LE BLASON
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI LE BLASON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 616 664. Son siège social est situé 18 RUE Adolphe Thiers, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). FRANCOISE MONNIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BLASON
INSEE- Dénomination
- SCI LE BLASON
- SIREN
- 380 616 664
- SIRET (siège)
- 380 616 664 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR51380616664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 616 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 janvier 1991
- Siège social
- 18 RUE Adolphe Thiers, 90000, Belfort
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de SCI LE BLASON
Location de logements
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Finances de SCI LE BLASON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BLASON
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BLASON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90000 BelfortSiègeActif
380 616 664 00039 · ouvert le 13 juin 2025 · NAF 6820A
- 90100 DelleFermé
380 616 664 00013 · ouvert le 09 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BLASON
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE BLASON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BLASON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BLASON. Elles s'échelonnent de 2000 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 février 2001 · N° 98-23.005
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 97-20.366
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BLASON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BLASON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : THOMAS Francoise ; Associé indéfiniment responsable : THOMAS Francis, Jean, Charles
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- création
Date d'effet : 16 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI LE BLASON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BLASON ?
Le numéro SIREN de SCI LE BLASON est 380 616 664. Le SIRET de son siège social est 380 616 664 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51380616664.
Qui dirige SCI LE BLASON ?
SCI LE BLASON est dirigée par FRANCOISE MONNIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BLASON ?
Le siège social de SCI LE BLASON est situé 18 RUE Adolphe Thiers, 90000 Belfort.
SCI LE BLASON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BLASON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BLASON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BLASON.
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