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SCI LE BOIS CLAIR

Active
Siren352 247 886SCI71960 SolognyCréée le 06 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BOIS CLAIR est une SCI immatriculée le 6 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 247 886. Elle est domiciliée Le Bois Clair, 71960 Sologny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARC PETIT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BOIS CLAIR

Dénomination
SCI LE BOIS CLAIR
SIREN
352 247 886
SIRET (siège)
352 247 886 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62352247886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 247 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 novembre 1989
Siège social
LE BOIS CLAIR, 71960, Sologny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BOIS CLAIR

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

Finances de SCI LE BOIS CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOIS CLAIR

MP

MARC PETIT

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI LE BOIS CLAIR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71960 SolognySiègeFermé

    352 247 886 00018 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BOIS CLAIR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE BOIS CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOIS CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOIS CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOIS CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BOIS CLAIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOIS CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOIS CLAIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LE BOIS CLAIR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOIS CLAIR ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOIS CLAIR est 352 247 886. Le SIRET de son siège social est 352 247 886 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62352247886.

Qui dirige SCI LE BOIS CLAIR ?

SCI LE BOIS CLAIR est dirigée par MARC PETIT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BOIS CLAIR ?

Le siège social de SCI LE BOIS CLAIR est situé Le Bois Clair, 71960 Sologny.

SCI LE BOIS CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOIS CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOIS CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOIS CLAIR.

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