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SCI LE BOSC

Active
Siren433 043 957SCI14390 VARAVILLECréée le 24 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BOSC est une SCI immatriculée le 24 janvier 2005 sous le numéro SIREN 433 043 957. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue du General de Gaulle le Home, 14390 Varaville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL COUTANCES exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BOSC

Dénomination
SCI LE BOSC
SIREN
433 043 957
SIRET (siège)
433 043 957 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19433043957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 043 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 450 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 2005
Siège social
29 RUE DU GENERAL DE GAULLE LE HOME, 14390, VARAVILLE
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de SCI LE BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOSC

MC

MICHEL COUTANCES

Liquidateur

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BOSC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14390 VARAVILLESiègeFermé

    433 043 957 00011 · ouvert le 16 septembre 2000 · NAF 702C

  • 14100 LISIEUXFermé

    433 043 957 00029 · ouvert le 22 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOSC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2020

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOSC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Liquidateur : COUTANCES Michel

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI LE BOSC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSC ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOSC est 433 043 957. Le SIRET de son siège social est 433 043 957 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19433043957.

Qui dirige SCI LE BOSC ?

SCI LE BOSC est dirigée par MICHEL COUTANCES, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI LE BOSC ?

Le siège social de SCI LE BOSC est situé 29 rue du General de Gaulle le Home, 14390 Varaville.

SCI LE BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSC.

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