SCI LE BOSQUET
Active- Capital social
- 1,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 239 349, SCI LE BOSQUET est une SCI créée le 11 février 1992. Son siège social est situé Quartier Les Rivales, 26220 Dieulefit. Son activité principale relève du code NAF 702A. ALEXANDRE ROUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BOSQUET
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOSQUET
- SIREN
- 384 239 349
- SIRET (siège)
- 384 239 349 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR32384239349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 239 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 11 février 1992
- Siège social
- Quartier Les Rivales, 26220, Dieulefit
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOSQUET
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Finances de SCI LE BOSQUET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOSQUET
INSEEÉtablissements de SCI LE BOSQUET
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 26220 DieulefitSiègeFermé
384 239 349 00028 · ouvert le 11 février 1992 · NAF 702A
- 26220 DIEULEFITFermé
384 239 349 00010 · ouvert le 13 décembre 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE BOSQUET
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/04237
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOSQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1992
Questions fréquentes sur SCI LE BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET est 384 239 349. Le SIRET de son siège social est 384 239 349 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32384239349.
Qui dirige SCI LE BOSQUET ?
SCI LE BOSQUET est dirigée par ALEXANDRE ROUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE BOSQUET ?
Le siège social de SCI LE BOSQUET est situé Quartier Les Rivales, 26220 Dieulefit.
SCI LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSQUET.
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