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SCI LE BOSQUET

Active
Siren443 847 348SCI68700 CERNAYCréée le 05 novembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
60,0 k€

SCI LE BOSQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2002, identifiée par le SIREN 443 847 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Artisans, 68700 Cernay. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). MARIE ERNY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BOSQUET

Dénomination
SCI LE BOSQUET
SIREN
443 847 348
SIRET (siège)
443 847 348 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67443847348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 847 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
14 RUE DES ARTISANS, 68700, CERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BOSQUET

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOSQUET

ME

MARIE ERNY

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2002) · 24 ans

RH

ROLAND HARTMANN

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68700 CERNAYSiègeActif

    443 847 348 00010 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BOSQUET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BOSQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET est 443 847 348. Le SIRET de son siège social est 443 847 348 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67443847348.

Qui dirige SCI LE BOSQUET ?

SCI LE BOSQUET est dirigée par MARIE ERNY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOSQUET ?

Le siège social de SCI LE BOSQUET est situé 14 rue des Artisans, 68700 Cernay.

SCI LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSQUET.

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