SCI LE BOSQUET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 60,0 k€
SCI LE BOSQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2002, identifiée par le SIREN 443 847 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Artisans, 68700 Cernay. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). MARIE ERNY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BOSQUET
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOSQUET
- SIREN
- 443 847 348
- SIRET (siège)
- 443 847 348 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67443847348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 847 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 novembre 2002
- Siège social
- 14 RUE DES ARTISANS, 68700, CERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOSQUET
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE
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Finances de SCI LE BOSQUET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOSQUET
INSEEÉtablissements de SCI LE BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68700 CERNAYSiègeActif
443 847 348 00010 · ouvert le 29 août 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BOSQUET
INPIConformité de SCI LE BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01669
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Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/04237
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/00534
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Décision du 13 février 2025 · N° 24/00987
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 1996 · N° 94-45.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOSQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET est 443 847 348. Le SIRET de son siège social est 443 847 348 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67443847348.
Qui dirige SCI LE BOSQUET ?
SCI LE BOSQUET est dirigée par MARIE ERNY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOSQUET ?
Le siège social de SCI LE BOSQUET est situé 14 rue des Artisans, 68700 Cernay.
SCI LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSQUET.
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