SCI LE BOUCHON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 780 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BOUCHON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 918 402. Elle est domiciliée 49 av Sully-Prudhomme, 92290 Chatenay-Malabry. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN CHASTANG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BOUCHON
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOUCHON
- SIREN
- 353 918 402
- SIRET (siège)
- 353 918 402 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR08353918402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 918 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 780 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 1990
- Siège social
- 49 AV SULLY-PRUDHOMME, 92290, CHATENAY-MALABRY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOUCHON
Acquisition, location, administration sous une forme quelconque et la vente de tous biens immobiliers.
Finances de SCI LE BOUCHON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOUCHON
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2011
Gérant
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2011
Autre
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2011
Autre
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2011
Autre
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2011
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BOUCHON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 92290 CHATENAY-MALABRYSiègeActif
353 918 402 00036 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820B
- 92160 ANTONYFermé
353 918 402 00010 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 702A
- 92160 ANTONYFermé
353 918 402 00028 · ouvert le 13 novembre 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BOUCHON
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE BOUCHON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOUCHON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BOUCHON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOUCHON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOUCHON. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00853
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/03137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2026 · N° 2025R02154
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/00717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 22/02088
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 19 septembre 2024 · N° 22/10163
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 mai 2023 · N° 22/03220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 décembre 2022 · N° 21/00240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/07264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 juin 2022 · N° 20/00657
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 17-16.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-15.528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 03 juillet 2015 · N° 13/10759
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOUCHON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BOUCHON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant non associé : CHASTANG Jean Pierre modification le 01 Décembre 2011 Associé : CHASTANG Chantal Michele en fonction le 28 Septembre 2006 Associé : CHASTANG Nicolas Pierre Jacques en fonction le 01 Décembre 2011 Associé : CHASTANG Cyril Jacques Pierre en fonction le 01 Décembre 2011 Associé : CHASTANG Eleonore Eve en fonction le 01 Décembre 2011
- création
Date d'effet : 13 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI LE BOUCHON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOUCHON ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOUCHON est 353 918 402. Le SIRET de son siège social est 353 918 402 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08353918402.
Qui dirige SCI LE BOUCHON ?
SCI LE BOUCHON est dirigée par JEAN CHASTANG, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOUCHON ?
Le siège social de SCI LE BOUCHON est situé 49 av Sully-Prudhomme, 92290 Chatenay-Malabry.
SCI LE BOUCHON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOUCHON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOUCHON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOUCHON.
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