SCI LE BOUGNAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE BOUGNAT est une SCI immatriculée le 17 décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 931 714. Son siège social est situé CHE Macouda Desmarinières, 97215 Rivière-Salée. SCI LE BOUGNAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par NICOLAS BIDET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BOUGNAT
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOUGNAT
- SIREN
- 789 931 714
- SIRET (siège)
- 789 931 714 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR85789931714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 931 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 décembre 2012
- Siège social
- CHE Macouda Desmarinières, 97215, Rivière-Salée
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LE BOUGNAT
Gestion, administration, mise en valeur, exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire et généralement, toutes opérations se rattachant à l'objet social.
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Finances de SCI LE BOUGNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOUGNAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2012) · 13 ans
Autre
Établissements de SCI LE BOUGNAT
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 97215 Rivière-SaléeSiègeFermé
789 931 714 00032 · ouvert le 07 novembre 2025 · NAF 6820B
- 03450 CHOUVIGNYFermé
789 931 714 00016 · ouvert le 06 décembre 2012 · NAF 6820B
- 03450 ÉbreuilFermé
789 931 714 00024 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BOUGNAT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE BOUGNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOUGNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BOUGNAT. Elle date de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 septembre 2010 · N° 08/09939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOUGNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOUGNAT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France
BIDET Nicolas Marcel Raymond nom d'usage : BIDET n'est plus gérant. BIDET Nicolas Marcel Raymond nom d'usage : BIDET devient liquidateur
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-17 · Début d'activité : 2012-12-06
- création
Date d'effet : 17 décembre 2012
Questions fréquentes sur SCI LE BOUGNAT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOUGNAT ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOUGNAT est 789 931 714. Le SIRET de son siège social est 789 931 714 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85789931714.
Qui dirige SCI LE BOUGNAT ?
SCI LE BOUGNAT est dirigée par NICOLAS BIDET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOUGNAT ?
Le siège social de SCI LE BOUGNAT est situé CHE Macouda Desmarinières, 97215 Rivière-Salée.
SCI LE BOUGNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOUGNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOUGNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOUGNAT.
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