SCI LE BOURGEAT D'AVAL

Active

Siren382 109 254SCI39400 HAUTS DE BIENNECréée le 01 juin 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI LE BOURGEAT D'AVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifiée par le SIREN 382 109 254. Elle est domiciliée BOURGEAT D'AVAL La Mouille, 39400 Hauts de Bienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL BARBE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

INSEE

Dénomination: SCI LE BOURGEAT D'AVAL
SIREN: 382 109 254
SIRET (siège): 382 109 254 00013
N° TVA intracommunautaire: FR10382109254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 109 254
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 1991
Siège social: BOURGEAT D'AVAL La Mouille, 39400, HAUTS DE BIENNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

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Finances de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

INSEE

PASCAL BARBE

Gérant

Depuis la création (01 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39400 HAUTS DE BIENNESiègeActif
382 109 254 00013 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

INPI

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Comptes annuels de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOURGEAT D'AVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOURGEAT D'AVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BOURGEAT D'AVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOURGEAT D'AVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOURGEAT D'AVAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LE BOURGEAT D'AVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOURGEAT D'AVAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOURGEAT D'AVAL est 382 109 254. Le SIRET de son siège social est 382 109 254 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10382109254.

Qui dirige SCI LE BOURGEAT D'AVAL ?

SCI LE BOURGEAT D'AVAL est dirigée par PASCAL BARBE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BOURGEAT D'AVAL ?

Le siège social de SCI LE BOURGEAT D'AVAL est situé BOURGEAT D'AVAL La Mouille, 39400 Hauts de Bienne.