SCI LE BOURNAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LE BOURNAT est une SCI immatriculée le 15 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 126 167. Elle est domiciliée Le Bournat, 24530 Champagnac-de-Belair. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PAUL MOUSNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BOURNAT
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOURNAT
- SIREN
- 523 126 167
- SIRET (siège)
- 523 126 167 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90523126167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 126 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juin 2010
- Siège social
- LE BOURNAT, 24530, CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOURNAT
Acquisition administration entretien et exploitation par bail ou autrement de tous terrains ou immeubles
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Finances de SCI LE BOURNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOURNAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juin 2010) · 16 ans
Établissements de SCI LE BOURNAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIRSiègeActif
523 126 167 00015 · ouvert le 07 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BOURNAT
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE BOURNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOURNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BOURNAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOURNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOURNAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-15 · Début d'activité : 2010-06-07
- création
Date d'effet : 15 juin 2010
Questions fréquentes sur SCI LE BOURNAT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOURNAT ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOURNAT est 523 126 167. Le SIRET de son siège social est 523 126 167 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90523126167.
Qui dirige SCI LE BOURNAT ?
SCI LE BOURNAT est dirigée par JEAN-PAUL MOUSNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOURNAT ?
Le siège social de SCI LE BOURNAT est situé Le Bournat, 24530 Champagnac-de-Belair.
SCI LE BOURNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOURNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOURNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOURNAT.
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