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SCI LE BRABANT

Active
Siren350 724 647SCI55300 CHAUVONCOURTCréée le 12 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 724 647, SCI LE BRABANT est une SCI créée le 12 juin 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue du 150e Ri, 55300 Chauvoncourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PIERRE CARE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BRABANT

Dénomination
SCI LE BRABANT
SIREN
350 724 647
SIRET (siège)
350 724 647 00028
N° TVA intracommunautaire
FR15350724647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 724 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 1989
Siège social
31 RUE DU 150E RI, 55300, CHAUVONCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRABANT

Acquisition, administration, exploitation de tous immeubles et principalement l'acquisition et l'exploitation d'un ensemble immobilier a usage commercial et artisanal sis a brabant le roi.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE BRABANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BRABANT

PC

PIERRE CARE

Autre

CC

CLOTILDE CARE

Autre

AC

ADELAIDE CARE

Autre

FC

FLORENT CARE

Autre

GM

GERARD METAYER

Autre

S

SOFID 2

Autre

Établissements de SCI LE BRABANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55300 CHAUVONCOURTSiègeActif

    350 724 647 00028 · ouvert le 30 mars 1999 · NAF 6820B

  • 55130 HORVILLE-EN-ORNOISFermé

    350 724 647 00010 · ouvert le 09 mai 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE BRABANT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 01 août 2001

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BRABANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRABANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BRABANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRABANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRABANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRABANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BRABANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    CARE Florent Louis Pierre nom d'usage : CARE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI LE BRABANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRABANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRABANT est 350 724 647. Le SIRET de son siège social est 350 724 647 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15350724647.

Qui dirige SCI LE BRABANT ?

SCI LE BRABANT est dirigée par PIERRE CARE, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRABANT ?

Le siège social de SCI LE BRABANT est situé 31 rue du 150e Ri, 55300 Chauvoncourt.

SCI LE BRABANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRABANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRABANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRABANT.

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