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SCI LE BRANLOIR

Active
Siren434 447 983SCI89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUXCréée le 06 février 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,6 k€

SCI LE BRANLOIR est une SCI immatriculée le 6 février 2001 sous le numéro SIREN 434 447 983. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Branloir Mont Lepine, 89530 Saint-Bris-le-Vineux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par YVES BATAILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BRANLOIR

Dénomination
SCI LE BRANLOIR
SIREN
434 447 983
SIRET (siège)
434 447 983 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66434447983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 447 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 février 2001
Siège social
FERME DE BRANLOIR MONT LEPINE, 89530, SAINT-BRIS-LE-VINEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRANLOIR

acquisition, administration et gestion de tous meubles et immeubles

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Finances de SCI LE BRANLOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BRANLOIR

YB

YVES BATAILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2001) · 25 ans

SL

SEBASTIEN LAMBERT-BATAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE BRANLOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUXSiègeActif

    434 447 983 00017 · ouvert le 29 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BRANLOIR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 février 2001

  • Acte

Conformité de SCI LE BRANLOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRANLOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRANLOIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRANLOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BRANLOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BRANLOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRANLOIR ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRANLOIR est 434 447 983. Le SIRET de son siège social est 434 447 983 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66434447983.

Qui dirige SCI LE BRANLOIR ?

SCI LE BRANLOIR est dirigée par YVES BATAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRANLOIR ?

Le siège social de SCI LE BRANLOIR est situé Ferme de Branloir Mont Lepine, 89530 Saint-Bris-le-Vineux.

SCI LE BRANLOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRANLOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRANLOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRANLOIR.