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SCI LE BREVAIL

Active
Siren387 804 024SCI21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 25 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI LE BREVAIL est une SCI immatriculée le 25 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 804 024. Son siège social est situé rue du Tissage, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL CHAUTARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BREVAIL

Dénomination
SCI LE BREVAIL
SIREN
387 804 024
SIRET (siège)
387 804 024 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01387804024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 804 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juin 1992
Siège social
RUE DU TISSAGE, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BREVAIL

ACQUISITION, CONSTRUCTION, LOCATION, DE TOUS TERRAINS, IMMEUBLES...

Finances de SCI LE BREVAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BREVAIL

DC

DANIEL CHAUTARD

Gérant

Depuis la création (25 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE BREVAIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    387 804 024 00017 · ouvert le 25 juin 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BREVAIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE BREVAIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BREVAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BREVAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BREVAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BREVAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BREVAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BREVAIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI LE BREVAIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BREVAIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE BREVAIL est 387 804 024. Le SIRET de son siège social est 387 804 024 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01387804024.

Qui dirige SCI LE BREVAIL ?

SCI LE BREVAIL est dirigée par DANIEL CHAUTARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BREVAIL ?

Le siège social de SCI LE BREVAIL est situé rue du Tissage, 21470 Brazey-en-Plaine.

SCI LE BREVAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BREVAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BREVAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BREVAIL.

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