SCI LE BREVON
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 88,4 k€
SCI LE BREVON est une SCI immatriculée le 5 février 1996 sous le numéro SIREN 403 629 827. Elle est domiciliée à Saint-Rambert-En-Bugey (01230). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILLES FLOQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mars 2022.
Fiche d'identité de SCI LE BREVON
INSEE- Dénomination
- SCI LE BREVON
- SIREN
- 403 629 827
- SIRET (siège)
- 403 629 827 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81403629827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 629 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 88 420,43 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 février 1996
- Date de radiation
- 23 mars 2022
- Siège social
- , 01230, Saint-Rambert-En-Bugey
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI LE BREVON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BREVON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BREVON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01230 Saint-Rambert-En-BugeySiègeFermé
403 629 827 00011 · ouvert le 29 décembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BREVON
INPIConformité de SCI LE BREVON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BREVON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE BREVON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BREVON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 23 mars 2022
Questions fréquentes sur SCI LE BREVON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BREVON ?
Le numéro SIREN de SCI LE BREVON est 403 629 827. Le SIRET de son siège social est 403 629 827 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81403629827.
Qui dirige SCI LE BREVON ?
SCI LE BREVON est dirigée par GILLES FLOQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BREVON ?
Le siège social de SCI LE BREVON est situé à Saint-Rambert-En-Bugey (01230).
SCI LE BREVON est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE BREVON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mars 2022.
SCI LE BREVON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BREVON.
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