Checkers

SCI LE BRILLET

Active
Siren323 529 172SCI25520 VAL D'USIERSCréée le 26 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
221 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 323 529 172, SCI LE BRILLET est une SCI créée le 26 janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Sombacour Sombacour, 25520 Val d'Usiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROLAND BAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BRILLET

Dénomination
SCI LE BRILLET
SIREN
323 529 172
SIRET (siège)
323 529 172 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96323529172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 529 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
220 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 1982
Siège social
Sombacour Sombacour, 25520, VAL D'USIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRILLET

L'acquisition, la construction de tous immeubles, la location mémé A titre commercial, desdits immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE BRILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BRILLET

RB

ROLAND BAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 1982) · 44 ans

BB

BERNARD BAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 1982) · 44 ans

Établissements de SCI LE BRILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25520 VAL D'USIERSSiègeActif

    323 529 172 00013 · ouvert le 26 janvier 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BRILLET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 02 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BRILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BRILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BRILLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1982

Questions fréquentes sur SCI LE BRILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRILLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRILLET est 323 529 172. Le SIRET de son siège social est 323 529 172 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96323529172.

Qui dirige SCI LE BRILLET ?

SCI LE BRILLET est dirigée par ROLAND BAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRILLET ?

Le siège social de SCI LE BRILLET est situé Sombacour Sombacour, 25520 Val d'Usiers.

SCI LE BRILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRILLET.

Entreprises similaires

Même activité à Val d'Usiers

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Val d'Usiers

Entreprises du même secteur à Val d'Usiers

Entreprises à Val d'Usiers

Toutes les entreprises à Val d'Usiers