SCI LE BRIOLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BRIOLET est une SCI immatriculée le 8 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 132 435. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Briolet, 11570 Palaja. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS MORELLA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BRIOLET
INSEE- Dénomination
- SCI LE BRIOLET
- SIREN
- 394 132 435
- SIRET (siège)
- 394 132 435 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06394132435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 132 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 mars 1994
- Siège social
- LE BRIOLET, 11570, PALAJA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BRIOLET
PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ACQUISITION MISE EN VALEUR DE CES IMMEUBLES
Finances de SCI LE BRIOLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BRIOLET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 mars 1994) · 32 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 mars 1994) · 32 ans
Établissements de SCI LE BRIOLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11570 PALAJASiègeActif
394 132 435 00014 · ouvert le 02 février 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BRIOLET
INPIComptes annuels de SCI LE BRIOLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRIOLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BRIOLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRIOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BRIOLET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/01130
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BRIOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BRIOLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 1994
Questions fréquentes sur SCI LE BRIOLET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRIOLET ?
Le numéro SIREN de SCI LE BRIOLET est 394 132 435. Le SIRET de son siège social est 394 132 435 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06394132435.
Qui dirige SCI LE BRIOLET ?
SCI LE BRIOLET est dirigée par FRANCOIS MORELLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BRIOLET ?
Le siège social de SCI LE BRIOLET est situé Le Briolet, 11570 Palaja.
SCI LE BRIOLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BRIOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BRIOLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRIOLET.
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