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SCI LE BRIS

Active
Siren434 270 344SCI83400 HYERESCréée le 22 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
62,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BRIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 270 344. Le siège social de l'entreprise se trouve 513 Cor de la Cote 60 60, Ile du Levant, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALAIN LE BRIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BRIS

Dénomination
SCI LE BRIS
SIREN
434 270 344
SIRET (siège)
434 270 344 00048
N° TVA intracommunautaire
FR67434270344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 270 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
62 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 2001
Siège social
513 COR DE LA COTE 60 60, ILE DU LEVANT, 83400, HYERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRIS

acquisition par voie d'achat ou d'apport et administration et location de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LE BRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BRIS

AL

ALAIN LE BRIS

Gérant

En poste depuis novembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2013

CL

CAROLINE LE BRIS

Gérant

FL

FLAVIE LE BRIS

Autre

Anciens dirigeants (1)

NL

Nadine, Joséphine, Victorine né DUGUET LE BRIS

Gérant, Associé · de février 2013 à novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BRIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    434 270 344 00048 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    434 270 344 00014 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 702A

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    434 270 344 00022 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 6820A

  • 13109 SIMIANE-COLLONGUEFermé

    434 270 344 00030 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BRIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 01 février 2013

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BRIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BRIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant, Associé : LE BRIS Alain Gérant, Associé : TERRAZA Caroline né(e) LE BRIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant, Associé : LE BRIS Nadine, Joséphine, Victorine né(e) DUGUET

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRIS est 434 270 344. Le SIRET de son siège social est 434 270 344 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67434270344.

Qui dirige SCI LE BRIS ?

SCI LE BRIS est dirigée par ALAIN LE BRIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRIS ?

Le siège social de SCI LE BRIS est situé 513 Cor de la Cote 60 60, Ile du Levant, 83400 Hyeres.

SCI LE BRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRIS.

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