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SCI LE BROGNY

Active
Siren431 308 030SCI74370 FILLIERECréée le 15 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
78,7 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BROGNY est une SCI immatriculée le 15 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 308 030. Elle est domiciliée 653 Rte des Chappes Thorens Glieres, 74370 Filliere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLELIA FORNUTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BROGNY

Dénomination
SCI LE BROGNY
SIREN
431 308 030
SIRET (siège)
431 308 030 00037
N° TVA intracommunautaire
FR71431308030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 308 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
78 714,6 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2000
Siège social
653 RTE DES CHAPPES THORENS GLIERES, 74370, FILLIERE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE BROGNY

ACQUISITION PROPRIETE GESTION EXPLOITATION DE LOCAUX COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS A PRINGY PONT DE BROGNY ET DE TOUT BIEN IMMOBILIER

Finances de SCI LE BROGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BROGNY

CF

CLELIA FORNUTO

Gérant

Depuis la création (15 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LE BROGNY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeActif

    431 308 030 00037 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    431 308 030 00011 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 702C

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    431 308 030 00029 · ouvert le 14 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BROGNY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BROGNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BROGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BROGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BROGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BROGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BROGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BROGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI LE BROGNY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BROGNY ?

Le numéro SIREN de SCI LE BROGNY est 431 308 030. Le SIRET de son siège social est 431 308 030 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71431308030.

Qui dirige SCI LE BROGNY ?

SCI LE BROGNY est dirigée par CLELIA FORNUTO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BROGNY ?

Le siège social de SCI LE BROGNY est situé 653 Rte des Chappes Thorens Glieres, 74370 Filliere.

SCI LE BROGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BROGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BROGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BROGNY.

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