SCI LE BROUILLARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE BROUILLARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1992, identifiée par le SIREN 388 122 806. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Brouillard St Sylvain d'Anjou, 49112 Verrieres-en-Anjou. Son activité principale relève du code NAF 6820A. GILBERT MANSEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BROUILLARD
INSEE- Dénomination
- SCI LE BROUILLARD
- SIREN
- 388 122 806
- SIRET (siège)
- 388 122 806 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR24388122806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 122 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 juillet 1992
- Siège social
- LE BROUILLARD ST SYLVAIN D'ANJOU, 49112, VERRIERES-EN-ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BROUILLARD
ACQUISITION ET GESTION D'IMMEUBLE
Finances de SCI LE BROUILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BROUILLARD
INSEEÉtablissements de SCI LE BROUILLARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49112 VERRIERES-EN-ANJOUSiègeActif
388 122 806 00010 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BROUILLARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE BROUILLARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BROUILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BROUILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BROUILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BROUILLARD. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 décembre 2020 · N° 19-22.263
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BROUILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BROUILLARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI LE BROUILLARD
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BROUILLARD ?
Le numéro SIREN de SCI LE BROUILLARD est 388 122 806. Le SIRET de son siège social est 388 122 806 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24388122806.
Qui dirige SCI LE BROUILLARD ?
SCI LE BROUILLARD est dirigée par GILBERT MANSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BROUILLARD ?
Le siège social de SCI LE BROUILLARD est situé Le Brouillard St Sylvain d'Anjou, 49112 Verrieres-en-Anjou.
SCI LE BROUILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BROUILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BROUILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BROUILLARD.
Entreprises similaires
Même activité à Verrieres-en-Anjou
- SCI LES CHAMPS DORES49112 Verrieres-en-Anjou
- SCI CAST49112 Verrieres-en-Anjou
- SCI DU BROSSAY49480 Verrières-en-Anjou
- SCI LA HAIE JOULAIN49112 Verrieres-en-Anjou
- S.E.M.49112 Verrieres-en-Anjou
- SCI CHATEAU DES GRULIERES49112 Verrieres-en-Anjou
- SCI LA HAIE JOULAIN49112 Verrieres-en-Anjou
- SCI JCNE VIVION49112 Verrieres-en-Anjou
- HOTELLERIE FINANCES49112 Verrieres-en-Anjou
- SCI THADOR49112 Verrieres-en-Anjou