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SCI LE BRUN

Active
Siren395 082 571SCI38620 MASSIEUCréée le 27 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
81,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BRUN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 082 571. Son siège social est situé La Sarra, 38620 Massieu. Son activité principale relève du code NAF 6820A. NICOLE PELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BRUN

Dénomination
SCI LE BRUN
SIREN
395 082 571
SIRET (siège)
395 082 571 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69395082571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 082 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
81 560,22 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 mai 1994
Siège social
LA SARRA, 38620, MASSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRUN

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS ET NOTAMMENT D'UNE PROPRIETE BATIE A MASSIEU (ISERE) "LA SARRA" D 154-155-156 ET ZA "LE BRUN" NÈ 9

Finances de SCI LE BRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BRUN

JF

JEAN-BAPTISTE FAGOT

Autre

FF

FRANCOISE FAGOT

Autre

KF

KARINE FAGOT

Autre

OF

OLIVIER FAGOT

Autre

NF

NICOLE FAGOT

Autre

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2018

NP

NICOLE PELLET

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BRUN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38620 MASSIEUSiègeActif

    395 082 571 00013 · ouvert le 21 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BRUN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BRUN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BRUN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BRUN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    FAGOT Jean nom d'usage : FAGOT n'est plus gérant. PELLET Nicole Odette Mauricette nom d'usage : FAGOT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LE BRUN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUN ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRUN est 395 082 571. Le SIRET de son siège social est 395 082 571 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69395082571.

Qui dirige SCI LE BRUN ?

SCI LE BRUN est dirigée par NICOLE PELLET, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRUN ?

Le siège social de SCI LE BRUN est situé La Sarra, 38620 Massieu.

SCI LE BRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUN.

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