SCI LE BRUYASSON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 89,0 k€
SCI LE BRUYASSON est une SCI immatriculée le 21 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 701 383. Son siège social est situé Lieu Dit les Chards, 42990 Sauvain. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DAVID MOREL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BRUYASSON
INSEE- Dénomination
- SCI LE BRUYASSON
- SIREN
- 489 701 383
- SIRET (siège)
- 489 701 383 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70489701383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 701 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 89 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 avril 2006
- Siège social
- LIEU DIT LES CHARDS, 42990, SAUVAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BRUYASSON
acquisition et gestion de tout immeuble
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Finances de SCI LE BRUYASSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BRUYASSON
INSEEÉtablissements de SCI LE BRUYASSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42990 SAUVAINSiègeActif
489 701 383 00015 · ouvert le 12 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BRUYASSON
INPIConformité de SCI LE BRUYASSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUYASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRUYASSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BRUYASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BRUYASSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2006
Questions fréquentes sur SCI LE BRUYASSON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUYASSON ?
Le numéro SIREN de SCI LE BRUYASSON est 489 701 383. Le SIRET de son siège social est 489 701 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70489701383.
Qui dirige SCI LE BRUYASSON ?
SCI LE BRUYASSON est dirigée par DAVID MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BRUYASSON ?
Le siège social de SCI LE BRUYASSON est situé Lieu Dit les Chards, 42990 Sauvain.
SCI LE BRUYASSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BRUYASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BRUYASSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUYASSON.
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