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SCI LE BRUYASSON

Active
Siren489 701 383SCI42990 SAUVAINCréée le 21 avril 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
89,0 k€

SCI LE BRUYASSON est une SCI immatriculée le 21 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 701 383. Son siège social est situé Lieu Dit les Chards, 42990 Sauvain. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DAVID MOREL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BRUYASSON

Dénomination
SCI LE BRUYASSON
SIREN
489 701 383
SIRET (siège)
489 701 383 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70489701383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 701 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
89 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 avril 2006
Siège social
LIEU DIT LES CHARDS, 42990, SAUVAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRUYASSON

acquisition et gestion de tout immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE BRUYASSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BRUYASSON

DM

DAVID MOREL

Gérant

Depuis la création (21 avril 2006) · 20 ans

FP

FRANCE PATURAL

Autre

Depuis la création (21 avril 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE BRUYASSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42990 SAUVAINSiègeActif

    489 701 383 00015 · ouvert le 12 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BRUYASSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE BRUYASSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUYASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRUYASSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRUYASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BRUYASSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI LE BRUYASSON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUYASSON ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRUYASSON est 489 701 383. Le SIRET de son siège social est 489 701 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70489701383.

Qui dirige SCI LE BRUYASSON ?

SCI LE BRUYASSON est dirigée par DAVID MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRUYASSON ?

Le siège social de SCI LE BRUYASSON est situé Lieu Dit les Chards, 42990 Sauvain.

SCI LE BRUYASSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRUYASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRUYASSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUYASSON.

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