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SCI LE BUISSON

Active
Siren349 306 886SCI42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESCréée le 20 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions76 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 306 886, SCI LE BUISSON est une SCI créée le 20 janvier 1989. Son siège social est situé Le Buisson, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YVES MELOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BUISSON

Dénomination
SCI LE BUISSON
SIREN
349 306 886
SIRET (siège)
349 306 886 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85349306886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 306 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 417,15 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 1989
Siège social
LE BUISSON, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BUISSON

gestion immobilière. La gestion du patrimoine familial. Plus généralement, toutes opérations, de quelque nature qu'elle soit, se rattachant à l'objet sus indiqué de naturé à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son existence ou son développement.

Finances de SCI LE BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BUISSON

YM

YVES MELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 1989) · 37 ans

MM

MAXENCE MELOT

Autre

Depuis la création (20 janvier 1989) · 37 ans

BM

BRIGITTE MELOT

Autre

Depuis la création (20 janvier 1989) · 37 ans

CP

CHRISTINE PEYRE

Gérant

Depuis la création (20 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LE BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif

    349 306 886 00012 · ouvert le 19 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BUISSON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI LE BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI LE BUISSON est 349 306 886. Le SIRET de son siège social est 349 306 886 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85349306886.

Qui dirige SCI LE BUISSON ?

SCI LE BUISSON est dirigée par YVES MELOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BUISSON ?

Le siège social de SCI LE BUISSON est situé Le Buisson, 42500 Le Chambon-Feugerolles.

SCI LE BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BUISSON.

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