SCI LE CADRAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 030 398, SCI LE CADRAN est une société civile créée le 22 août 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp le Bourg, 16110 Yvrac-et-Malleyrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. EMILE FERMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CADRAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE CADRAN
- SIREN
- 379 030 398
- SIRET (siège)
- 379 030 398 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73379030398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 030 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 août 1990
- Siège social
- 3 IMP LE BOURG, 16110, YVRAC-ET-MALLEYRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CADRAN
l'Acquisition,le gestion, la location et l'administration de tous immeubles.
Finances de SCI LE CADRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CADRAN
INSEEÉtablissements de SCI LE CADRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16110 YVRAC-ET-MALLEYRANDSiègeActif
379 030 398 00018 · ouvert le 26 juillet 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CADRAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CADRAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CADRAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CADRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CADRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CADRAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026009416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2024000131
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-41.580
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1996 · N° 94-44.544
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 janvier 1992 · N° 89-10.948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CADRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CADRAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 1990
Questions fréquentes sur SCI LE CADRAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CADRAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE CADRAN est 379 030 398. Le SIRET de son siège social est 379 030 398 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73379030398.
Qui dirige SCI LE CADRAN ?
SCI LE CADRAN est dirigée par EMILE FERMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CADRAN ?
Le siège social de SCI LE CADRAN est situé 3 Imp le Bourg, 16110 Yvrac-et-Malleyrand.
SCI LE CADRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CADRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CADRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CADRAN.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- CDC HABITAT75013 Paris 13e ArrondissementCA 889 M€
- OPPCI ORCHID75008 Paris
- IN'LI92800 PuteauxCA 444 M€
- IMMOBILIERE 3F75013 ParisCA 2,1 Md€
- SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE92130 Issy-les-MoulineauxCA 391 M€
- MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM59500 DouaiCA 313 M€
- SCI HSBC ASSURANCES IMMO92400 Courbevoie
- ACCES VALEUR PIERRE92100 Boulogne-Billancourt
- ASSUR IMMEUBLE75013 Paris 13e Arrondissement
- CPRN-SECTION B75008 Paris
