SCI LE CAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 923 069, SCI LE CAMELIA est une SCI créée le 16 mai 1991. Elle est domiciliée 18 rue Charles de Gaulle les Ponts de Ce, 49130 Les Ponts-de-Ce. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE COEURJOLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CAMELIA
INSEE- Dénomination
- SCI LE CAMELIA
- SIREN
- 381 923 069
- SIRET (siège)
- 381 923 069 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78381923069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 923 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 mai 1991
- Siège social
- 18 RUE CHARLES DE GAULLE LES PONTS DE CE, 49130, LES PONTS-DE-CE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CAMELIA
L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, LA MISE EN LOCATION, LA MISE EN VALEUR, L'EXPLOITATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU PORTIONS D'IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, OU COMMERCIAL, ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE AUX PONTS DE CE 18 RUE CHARLES DE GAULLE
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Finances de SCI LE CAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CAMELIA
INSEEÉtablissements de SCI LE CAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49130 LES PONTS-DE-CESiègeActif
381 923 069 00011 · ouvert le 30 avril 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CAMELIA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CAMELIA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026P00487
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025L01815
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025L01545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/09446
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/07409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/07671
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CAMELIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI LE CAMELIA
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAMELIA ?
Le numéro SIREN de SCI LE CAMELIA est 381 923 069. Le SIRET de son siège social est 381 923 069 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78381923069.
Qui dirige SCI LE CAMELIA ?
SCI LE CAMELIA est dirigée par DOMINIQUE COEURJOLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CAMELIA ?
Le siège social de SCI LE CAMELIA est situé 18 rue Charles de Gaulle les Ponts de Ce, 49130 Les Ponts-de-Ce.
SCI LE CAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAMELIA.
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