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SCI LE CAMP DE CESAR

Active
Siren390 452 597SCI70300 EHUNSCréée le 18 mars 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI LE CAMP DE CESAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 452 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue des Sapins Ehuns, 70300 Ehuns. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN COURTOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CAMP DE CESAR

Dénomination
SCI LE CAMP DE CESAR
SIREN
390 452 597
SIRET (siège)
390 452 597 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62390452597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 452 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 mars 1993
Siège social
48 RUE DES SAPINS EHUNS, 70300, EHUNS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CAMP DE CESAR

Acquisition, construction, propriété de biens immobiliers.

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Finances de SCI LE CAMP DE CESAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CAMP DE CESAR

SC

SANDRA COURTOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 1993) · 33 ans

DF

DANIELE FEINTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 1993) · 33 ans

JC

JEAN COURTOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 1993) · 33 ans

JC

JEAN COURTOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LE CAMP DE CESAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 EHUNSSiègeActif

    390 452 597 00011 · ouvert le 26 janvier 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CAMP DE CESAR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI LE CAMP DE CESAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAMP DE CESAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CAMP DE CESAR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CAMP DE CESAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CAMP DE CESAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI LE CAMP DE CESAR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAMP DE CESAR ?

Le numéro SIREN de SCI LE CAMP DE CESAR est 390 452 597. Le SIRET de son siège social est 390 452 597 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62390452597.

Qui dirige SCI LE CAMP DE CESAR ?

SCI LE CAMP DE CESAR est dirigée par JEAN COURTOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CAMP DE CESAR ?

Le siège social de SCI LE CAMP DE CESAR est situé 48 rue des Sapins Ehuns, 70300 Ehuns.

SCI LE CAMP DE CESAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CAMP DE CESAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CAMP DE CESAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAMP DE CESAR.