SCI LE CAMP DE CESAR
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,0 k€
SCI LE CAMP DE CESAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 452 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 rue des Sapins Ehuns, 70300 Ehuns. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN COURTOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CAMP DE CESAR
INSEE- Dénomination
- SCI LE CAMP DE CESAR
- SIREN
- 390 452 597
- SIRET (siège)
- 390 452 597 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62390452597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 452 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 mars 1993
- Siège social
- 48 RUE DES SAPINS EHUNS, 70300, EHUNS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CAMP DE CESAR
Acquisition, construction, propriété de biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE CAMP DE CESAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CAMP DE CESAR
INSEEÉtablissements de SCI LE CAMP DE CESAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70300 EHUNSSiègeActif
390 452 597 00011 · ouvert le 26 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CAMP DE CESAR
INPIConformité de SCI LE CAMP DE CESAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAMP DE CESAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CAMP DE CESAR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1999 · N° 97-18.353
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CAMP DE CESAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CAMP DE CESAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI LE CAMP DE CESAR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAMP DE CESAR ?
Le numéro SIREN de SCI LE CAMP DE CESAR est 390 452 597. Le SIRET de son siège social est 390 452 597 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62390452597.
Qui dirige SCI LE CAMP DE CESAR ?
SCI LE CAMP DE CESAR est dirigée par JEAN COURTOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CAMP DE CESAR ?
Le siège social de SCI LE CAMP DE CESAR est situé 48 rue des Sapins Ehuns, 70300 Ehuns.
SCI LE CAMP DE CESAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CAMP DE CESAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CAMP DE CESAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAMP DE CESAR.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements), en France
- CDC HABITAT75013 Paris 13e ArrondissementCA 968 M€
- OPPCI ORCHID75008 Paris
- IN'LI92800 PuteauxCA 476 M€
- IMMOBILIERE 3F75013 ParisCA 2,1 Md€
- SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE92130 Issy-les-MoulineauxCA 391 M€
- MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM59500 DouaiCA 313 M€
- SCI HSBC ASSURANCES IMMO92400 Courbevoie
- ACCES VALEUR PIERRE92100 Boulogne-Billancourt
- ASSUR IMMEUBLE75013 Paris 13e Arrondissement
- CPRN-SECTION B75008 Paris
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Entreprises à Ehuns
Toutes les entreprises à Ehuns
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de la Haute-Saône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
