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SCI LE CARDINAL

Active
Siren384 393 229SCI30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 13 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 393 229, SCI LE CARDINAL est une SCI créée le 13 février 1992. Elle est domiciliée 20 rue Georges Brassens Lot les Pourquiers, 30240 Le Grau-du-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL BERNAMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CARDINAL

Dénomination
SCI LE CARDINAL
SIREN
384 393 229
SIRET (siège)
384 393 229 00024
N° TVA intracommunautaire
FR49384393229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 393 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 1992
Siège social
20 RUE GEORGES BRASSENS LOT LES POURQUIERS, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CARDINAL

ADMINISTRATION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE CARDINAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CARDINAL

MB

MICHEL BERNAMONT

Gérant

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

DB

DIDIER BERNAMONT

Autre

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

CB

CHRISTEL BERNAMONT

Autre

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

CB

CHRISTOPHE BERNAMONT

Autre

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

LB

LAURE BERNAMONT

Autre

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE CARDINAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    384 393 229 00024 · ouvert le 03 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 30240 LE GRAU-DU-ROIFermé

    384 393 229 00016 · ouvert le 13 février 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE CARDINAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2024

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CARDINAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CARDINAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CARDINAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CARDINAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CARDINAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CARDINAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CARDINAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1992

Questions fréquentes sur SCI LE CARDINAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CARDINAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CARDINAL est 384 393 229. Le SIRET de son siège social est 384 393 229 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49384393229.

Qui dirige SCI LE CARDINAL ?

SCI LE CARDINAL est dirigée par MICHEL BERNAMONT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CARDINAL ?

Le siège social de SCI LE CARDINAL est situé 20 rue Georges Brassens Lot les Pourquiers, 30240 Le Grau-du-Roi.

SCI LE CARDINAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CARDINAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CARDINAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CARDINAL.

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