SCI LE CARNOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 155 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CARNOT est une SCI immatriculée le 3 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 179 743. Elle est domiciliée 18 rue Carnot, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC CREMMENS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CARNOT
INSEE- Dénomination
- SCI LE CARNOT
- SIREN
- 442 179 743
- SIRET (siège)
- 442 179 743 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR27442179743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 179 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 155 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2002
- Siège social
- 18 RUE CARNOT, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CARNOT
L'acquisition, la propriété et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI LE CARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CARNOT
INSEEÉtablissements de SCI LE CARNOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
442 179 743 00020 · ouvert le 03 juin 2002 · NAF 6820B
- 21200 BEAUNEFermé
442 179 743 00012 · ouvert le 31 mai 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE CARNOT
INPIComptes annuels de SCI LE CARNOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CARNOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 février 2025 · N° 22/03464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 27 septembre 2024 · N° 22/00820
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CARNOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI LE CARNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CARNOT ?
Le numéro SIREN de SCI LE CARNOT est 442 179 743. Le SIRET de son siège social est 442 179 743 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442179743.
Qui dirige SCI LE CARNOT ?
SCI LE CARNOT est dirigée par ERIC CREMMENS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CARNOT ?
Le siège social de SCI LE CARNOT est situé 18 rue Carnot, 21200 Beaune.
SCI LE CARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CARNOT.
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