SCI LE CAROUBIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 435 k€
SCI LE CAROUBIER est une SCI immatriculée le 7 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 112 072. Son siège social est situé 277 Ancien chemin de la Valette, 83100 Toulon. SCI LE CAROUBIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE BERTAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CAROUBIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE CAROUBIER
- SIREN
- 444 112 072
- SIRET (siège)
- 444 112 072 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03444112072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 112 072
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 434 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 novembre 2002
- Siège social
- 277 ANCIEN CHEMIN DE LA VALETTE, 83100, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CAROUBIER
Acquisition transformation gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI LE CAROUBIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CAROUBIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 novembre 2002) · 24 ans
MARIE-DIANE FRAT EPOUSE BERTAUD
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 novembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI LE CAROUBIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83100 TOULONSiègeActif
444 112 072 00012 · ouvert le 06 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CAROUBIER
INPIConformité de SCI LE CAROUBIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAROUBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CAROUBIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/04118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CAROUBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CAROUBIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE CAROUBIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAROUBIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE CAROUBIER est 444 112 072. Le SIRET de son siège social est 444 112 072 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03444112072.
Qui dirige SCI LE CAROUBIER ?
SCI LE CAROUBIER est dirigée par DOMINIQUE BERTAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CAROUBIER ?
Le siège social de SCI LE CAROUBIER est situé 277 Ancien chemin de la Valette, 83100 Toulon.
SCI LE CAROUBIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CAROUBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CAROUBIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAROUBIER.
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