SCI LE CAUSSANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CAUSSANEL est une SCI immatriculée le 20 août 1985 sous le numéro SIREN 333 202 380. Le siège social de l'entreprise se trouve LE CAUSSANEL Canet-de-Salars, 12290 Canet-de-Salars. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARTIN SINGLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CAUSSANEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CAUSSANEL
- SIREN
- 333 202 380
- SIRET (siège)
- 333 202 380 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36333202380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 202 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 514,7 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 août 1985
- Siège social
- LE CAUSSANEL Canet-de-Salars, 12290, CANET-DE-SALARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CAUSSANEL
Acquisition, administration, exploitation directe ou indirecte, gestion de tous immeubles ruraux ou urbains bâtis ou non bâtis, édification de toutes constructions.
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Finances de SCI LE CAUSSANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CAUSSANEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CAUSSANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12290 CANET-DE-SALARSSiègeActif
333 202 380 00015 · ouvert le 29 juin 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CAUSSANEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CAUSSANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CAUSSANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CAUSSANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAUSSANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CAUSSANEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CAUSSANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CAUSSANEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SINGLA Martin, Jean-Marie
- création
Date d'effet : 20 août 1985
Questions fréquentes sur SCI LE CAUSSANEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAUSSANEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CAUSSANEL est 333 202 380. Le SIRET de son siège social est 333 202 380 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36333202380.
Qui dirige SCI LE CAUSSANEL ?
SCI LE CAUSSANEL est dirigée par MARTIN SINGLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LE CAUSSANEL ?
Le siège social de SCI LE CAUSSANEL est situé LE CAUSSANEL Canet-de-Salars, 12290 Canet-de-Salars.
SCI LE CAUSSANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CAUSSANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CAUSSANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAUSSANEL.
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