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SCI LE CERNILLET

Active
Siren884 482 555SCI39220 LES ROUSSESCréée le 23 juin 2020
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
522 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CERNILLET est une SCI immatriculée le 23 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 482 555. Le siège social de l'entreprise se trouve 539 Rte du Cernillet, 39220 Les Rousses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NOELLE MONS, autre.

Fiche d'identité de SCI LE CERNILLET

Dénomination
SCI LE CERNILLET
SIREN
884 482 555
SIRET (siège)
884 482 555 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67884482555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 482 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
522 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2020
Siège social
539 RTE DU CERNILLET, 39220, LES ROUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CERNILLET

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI LE CERNILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CERNILLET

NM

NOELLE MONS

Autre

Depuis la création (23 juin 2020) · 6 ans

JR

JACQUES ROMAND

Autre

Depuis la création (23 juin 2020) · 6 ans

FR

FREDERIC ROMAND

Autre

Depuis la création (23 juin 2020) · 6 ans

MR

MARTINE ROMAND

Autre

Depuis la création (23 juin 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LE CERNILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    884 482 555 00015 · ouvert le 15 mai 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CERNILLET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2020

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CERNILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CERNILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CERNILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CERNILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CERNILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CERNILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CERNILLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-05-15

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2020

Questions fréquentes sur SCI LE CERNILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CERNILLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CERNILLET est 884 482 555. Le SIRET de son siège social est 884 482 555 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67884482555.

Qui dirige SCI LE CERNILLET ?

SCI LE CERNILLET est dirigée par NOELLE MONS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CERNILLET ?

Le siège social de SCI LE CERNILLET est situé 539 Rte du Cernillet, 39220 Les Rousses.

SCI LE CERNILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CERNILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CERNILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CERNILLET.