SCI LE CHABIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 230 890, SCI LE CHABIAN est une SCI créée le 12 décembre 2006. Son siège social est situé rue de la Valliere Lieudit le Petit Champ, 49300 Cholet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN CHUPIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHABIAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHABIAN
- SIREN
- 493 230 890
- SIRET (siège)
- 493 230 890 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR71493230890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 230 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2006
- Siège social
- RUE DE LA VALLIERE LIEUDIT LE PETIT CHAMP, 49300, CHOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHABIAN
ACQUISITION D'UN APPARTEMENT SIS LES SABLES D'OLONNE (85100) - 30 PROMENADE AMIRAL LAFARGUE, L'ADMINISTRATION ET L EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT
Finances de SCI LE CHABIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHABIAN
INSEEÉtablissements de SCI LE CHABIAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49300 CHOLETSiègeActif
493 230 890 00011 · ouvert le 12 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHABIAN
INPIComptes annuels de SCI LE CHABIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHABIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHABIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHABIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHABIAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03714
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 novembre 1993 · N° 91-19.810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHABIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHABIAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LE CHABIAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHABIAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHABIAN est 493 230 890. Le SIRET de son siège social est 493 230 890 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71493230890.
Qui dirige SCI LE CHABIAN ?
SCI LE CHABIAN est dirigée par JEAN CHUPIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHABIAN ?
Le siège social de SCI LE CHABIAN est situé rue de la Valliere Lieudit le Petit Champ, 49300 Cholet.
SCI LE CHABIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHABIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHABIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHABIAN.
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