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SCI LE CHALET

Active
Siren453 844 706SCI34370 MARAUSSANCréée le 23 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions98 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHALET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2004, identifiée par le SIREN 453 844 706. Elle est domiciliée 28 rue du Huit Mai 1945, 34370 Maraussan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MONIQUE PLANES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHALET

Dénomination
SCI LE CHALET
SIREN
453 844 706
SIRET (siège)
453 844 706 00029
N° TVA intracommunautaire
FR32453844706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 844 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2004
Siège social
28 RUE DU HUIT MAI 1945, 34370, MARAUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHALET

La propriété, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, échange ou autrement

Finances de SCI LE CHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHALET

MP

MONIQUE PLANES

Gérant et associé indéfiniment responsable

MR

MARC ROTIVEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2024

Anciens dirigeants (1)

JR

Jean ROTIVEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2018 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34370 MARAUSSANSiègeActif

    453 844 706 00029 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHALET

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2024

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 13 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LE CHALET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

98 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHALET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROTIVEL Monique ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROTIVEL Marc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROTIVEL Jean ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROTIVEL Monique né(e) PLANES

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI LE CHALET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHALET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHALET est 453 844 706. Le SIRET de son siège social est 453 844 706 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32453844706.

Qui dirige SCI LE CHALET ?

SCI LE CHALET est dirigée par MONIQUE PLANES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHALET ?

Le siège social de SCI LE CHALET est situé 28 rue du Huit Mai 1945, 34370 Maraussan.

SCI LE CHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHALET.

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