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SCI LE CHALET

Active
Siren498 084 037SCI01100 OYONNAXCréée le 23 mai 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions98 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 084 037, SCI LE CHALET est une SCI créée le 23 mai 2007. Son siège social est situé 1 rue Jean Mermoz, 01100 Oyonnax. SCI LE CHALET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NICOLAS VAUTHIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHALET

Dénomination
SCI LE CHALET
SIREN
498 084 037
SIRET (siège)
498 084 037 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06498084037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 084 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 mai 2007
Siège social
1 RUE JEAN MERMOZ, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHALET

L ACQUISITION LA PROPRIETE L ADMINISTRATION LA GESTION L EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHALET

JR

JESSICA ROSSET

Autre

Depuis la création (23 mai 2007) · 19 ans

NV

NICOLAS VAUTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE CHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    498 084 037 00015 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHALET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2007

  • Acte

Conformité de SCI LE CHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

98 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHALET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI LE CHALET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHALET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHALET est 498 084 037. Le SIRET de son siège social est 498 084 037 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06498084037.

Qui dirige SCI LE CHALET ?

SCI LE CHALET est dirigée par NICOLAS VAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHALET ?

Le siège social de SCI LE CHALET est situé 1 rue Jean Mermoz, 01100 Oyonnax.

SCI LE CHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHALET.

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