SCI LE CHAMBON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHAMBON est une SCI immatriculée le 27 août 2008 sous le numéro SIREN 324 873 587. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE DES TRABESSES chemin des Trabesses, 34230 Campagnan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE RISSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHAMBON
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAMBON
- SIREN
- 324 873 587
- SIRET (siège)
- 324 873 587 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR81324873587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 873 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 août 2008
- Siège social
- CHE DES TRABESSES chemin des Trabesses, 34230, CAMPAGNAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAMBON
Location d'immeubles à usage industriels et commerciaux
Finances de SCI LE CHAMBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAMBON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 août 2008) · 18 ans
Établissements de SCI LE CHAMBON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34230 CAMPAGNANSiègeActif
324 873 587 00046 · ouvert le 09 août 2008 · NAF 6820B
- 07190 GLUIRASFermé
324 873 587 00020 · ouvert le 12 juin 1987 · NAF 702C
- 07210 ROCHESSAUVEFermé
324 873 587 00038 · ouvert le 29 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAMBON
INPIComptes annuels de SCI LE CHAMBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHAMBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMBON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03063
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 20 avril 2026 · N° 25/02750
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Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00064
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Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00394
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Décision du 04 février 2026 · N° 2026F00022
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Tribunal judiciaire, c6-REFERES
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 20 février 2025 · N° 2025006774
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 04 février 2025 · N° 23/02868
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Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Surend.
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/00085
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/08647
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 27 novembre 2018 · N° 17/01109
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 1999 · N° 97-19.882
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 février 1998 · N° 95-17.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-16.400
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-16.399
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 février 1997 · N° 94-44.309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 décembre 1996 · N° 95-13.547
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAMBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHAMBON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-L'HERAULT
Immatriculée le 2008-08-27 · Début d'activité : 2008-08-09
- création
Date d'effet : 27 août 2008
Questions fréquentes sur SCI LE CHAMBON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMBON ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAMBON est 324 873 587. Le SIRET de son siège social est 324 873 587 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81324873587.
Qui dirige SCI LE CHAMBON ?
SCI LE CHAMBON est dirigée par JEAN-CLAUDE RISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAMBON ?
Le siège social de SCI LE CHAMBON est situé CHE DES TRABESSES chemin des Trabesses, 34230 Campagnan.
SCI LE CHAMBON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAMBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAMBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMBON.
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