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SCI LE CHAMOIS

Fermée
Siren390 363 331SCI38113 VEUREY-VOROIZERadiée le 19 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 363 331. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brotonieres, 38113 Veurey-Voroize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CORINNE BELMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCI LE CHAMOIS a été radiée le 19 novembre 2025 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMOIS

Dénomination
SCI LE CHAMOIS
SIREN
390 363 331
SIRET (siège)
390 363 331 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81390363331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 363 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 mars 1993
Date de radiation
19 novembre 2025
Siège social
LES BROTONIERES, 38113, VEUREY-VOROIZE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LE CHAMOIS

Administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMOIS

CB

CORINNE BELMONT

Gérant

PC

PIERRE CANDELIER

Gérant

I

IRON HORSE FRANCE SAS

Autre

G

GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT

Autre

Anciens dirigeants (3)

DV

devient gérant. DAUPHIN Guillaume Curt nom d'usage : DAUPHIN n'est plus gérant VARAGNE

VARAGNE Jean-François nom d'usage · de septembre 2017 à juillet 2022

NS

n'est plus gérant. DAUPHIN Guillaume Curt nom d'usage : DAUPHIN devient gérant SAISON

SAISON Jean-Paul Roger nom d'usage · de novembre 2014 à septembre 2017

NV

n'est plus gérant. SAISON Jean-Paul Roger nom d'usage : SAISON devient gérant VIGHETTI

VIGHETTI Richard Jean Alain nom d'usage · de avril 2011 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHAMOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38113 VEUREY-VOROIZESiègeFermé

    390 363 331 00013 · ouvert le 18 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHAMOIS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 24 août 2017

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAMOIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BELMONT Corinne Pascale nom d'usage : BELMONT devient gérant. CANDELIER Pierre nom d'usage : CANDELIER devient gérant. VARAGNE Jean-François nom d'usage : VARAGNE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    VARAGNE Jean-François nom d'usage : VARAGNE devient gérant. DAUPHIN Guillaume Curt nom d'usage : DAUPHIN n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    SAISON Jean-Paul Roger nom d'usage : SAISON n'est plus gérant. DAUPHIN Guillaume Curt nom d'usage : DAUPHIN devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    VIGHETTI Richard Jean Alain nom d'usage : VIGHETTI n'est plus gérant. SAISON Jean-Paul Roger nom d'usage : SAISON devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS est 390 363 331. Le SIRET de son siège social est 390 363 331 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81390363331.

Qui dirige SCI LE CHAMOIS ?

SCI LE CHAMOIS est dirigée par CORINNE BELMONT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LE CHAMOIS est situé Les Brotonieres, 38113 Veurey-Voroize.

SCI LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LE CHAMOIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 novembre 2025.

SCI LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMOIS.

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